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commission de contrôle

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  • Commission De Contrôle, De Vérification Et D'inspection Des Nations Unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …   Wikipédia en Français

  • Commission de controle, de verification et d'inspection des Nations unies — Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire …   Wikipédia en Français

  • Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations Unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …   Wikipédia en Français

  • Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des nations unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …   Wikipédia en Français

  • Commission De Contrôle Des Informations Nominatives — La Commission de contrôle des informations nominatives (ou CCIN) est une institution monégasque chargée de veiller à la protection des données personnelles. Instituée par l article 2 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les… …   Wikipédia en Français

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  • Commission du contrôle budgétaire — La commission du contrôle budgétaire (CONT) est l une des 22 commissions et sous commissions du Parlement européen. Comme son nom le suggère, le CONT est la commission du Parlement européen en charge des questions en rapports avec le budget… …   Wikipédia en Français

  • Commission de contrôle des informations nominatives — La Commission de contrôle des informations nominatives (ou CCIN) est une institution monégasque chargée de veiller à la protection des données personnelles. Instituée par l article 2 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les… …   Wikipédia en Français

  • Commission nationale de l'informatique et des libertés — Région France Devise : L informatique doit respecter l identité humaine, les droits de l homme, la vie privée et les libertés …   Wikipédia en Français

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